Ces facteurs qui contribuent à réaliser les buts ou la finalité du droit sont assez nombreux et variés dont les importants :
Facteur humain :
La norme juridique n’est pas conçue de façon abstraite.
Au stade des on élaboration, le législateur doit tenir compte de la nature de l’homme avec tous ses éléments constitutifs d’ordre : exemple Physique (l’âge matrimonial).
Le facteur humain joue un rôle important dans la formation du droit, au niveau de ces 2 événements majeurs qui marquent le point de départ et la fin de la personnalité juridique à savoir : la naissance : il s’agit de déterminer le moment à partir duquel l’être humain serait apte à jouir d’un droit, et le décès : il s’agit ici d’assurer la transmission des droits et des obligations du défunt.
Milieu géographique :
En élaborant certaines règles juridiques, le législateur doit tenir compte du milieu naturel, des conditions climatiques…
Exemple : l’âge matrimonial, il a été vérifié que les individus sont corporellement plus précoces dans les pays chauds que sous un climat plus tempéré.
Milieu social :
Pour promouvoir une législation appropriée et qui répond aux besoins de ses destinataires, le législateur se doit de bien connaître le milieu social et ses aspirations. Un peu partout, les mœurs et les traditions morales et religieuses exercent toujours une grande influence, directement ou indirectement.
Facteur économique :
Le droit constitue un instrument de réforme d’ordre économique et permet à tous les phénomènes économiques de se réaliser dans le cadre du droit commercial, du droit des sociétés ou dans le domaine du droit des contrats. La législation d’un pays évolue ou doit évoluer au même rythme que son économie :
• Les économies dirigées : par une politique de planification, ces systèmes économiques se proposent d’atteindre un certain nombre d’objectifs à travers des restrictions et donner la priorité aux intérêts particuliers ;
• Les économies libérales : l’État sera conduit à prendre une série de mesures juridiques qui renforcent en particulier le secteur privé, la propriété individuelle et la liberté contractuelle.
Facteur humain :
La norme juridique n’est pas conçue de façon abstraite.
Au stade des on élaboration, le législateur doit tenir compte de la nature de l’homme avec tous ses éléments constitutifs d’ordre : exemple Physique (l’âge matrimonial).
Le facteur humain joue un rôle important dans la formation du droit, au niveau de ces 2 événements majeurs qui marquent le point de départ et la fin de la personnalité juridique à savoir : la naissance : il s’agit de déterminer le moment à partir duquel l’être humain serait apte à jouir d’un droit, et le décès : il s’agit ici d’assurer la transmission des droits et des obligations du défunt.
Milieu géographique :
En élaborant certaines règles juridiques, le législateur doit tenir compte du milieu naturel, des conditions climatiques…
Exemple : l’âge matrimonial, il a été vérifié que les individus sont corporellement plus précoces dans les pays chauds que sous un climat plus tempéré.
Milieu social :
Pour promouvoir une législation appropriée et qui répond aux besoins de ses destinataires, le législateur se doit de bien connaître le milieu social et ses aspirations. Un peu partout, les mœurs et les traditions morales et religieuses exercent toujours une grande influence, directement ou indirectement.
Facteur économique :
Le droit constitue un instrument de réforme d’ordre économique et permet à tous les phénomènes économiques de se réaliser dans le cadre du droit commercial, du droit des sociétés ou dans le domaine du droit des contrats. La législation d’un pays évolue ou doit évoluer au même rythme que son économie :
• Les économies dirigées : par une politique de planification, ces systèmes économiques se proposent d’atteindre un certain nombre d’objectifs à travers des restrictions et donner la priorité aux intérêts particuliers ;
• Les économies libérales : l’État sera conduit à prendre une série de mesures juridiques qui renforcent en particulier le secteur privé, la propriété individuelle et la liberté contractuelle.
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire